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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 octobre 2014
- Date de séance : 20/10/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 octobre 2014
- Date de séance : 20/10/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 17 octobre 2014
- Date de séance : 17/10/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 17 octobre 2014
- Date de séance : 17/10/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2305 - Projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
- Voir le dossier (Economie : adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière)
- N° 2304 - Projet de loi, modifié par le Sénat, renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme
- Voir le dossier (Police et sécurité : dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 17 octobre 2014
- Date de séance : 17/10/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 16/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. François-Xavier Devetter, maître de conférences en sciences économiques à l'université Lille 1
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 16/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Boris Karthaus, représentant d'IG Metall
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
- Date de réunion : 16/10/2014
- Table ronde thématique « Les administrations et l'emploi associatif » :
- Mme Emmanuelle Wargon, déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) ;
- M. Vincent Guérinet, directeur adjoint chargé des opérations à l'URSSAF Île-de-France ;
- M. Stéphane Holé, adjoint au directeur du recouvrement, du contrôle et de la lutte contre la fraude, et Mme Évelyne Fleuret, sous-directrice de la gestion et de la modernisation des comptes cotisants à l'ACOSS.
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