766295 résultats trouvés
- Question écrite n° 7988 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 16/05/2023
- femmes - Maison des femmes en Charente : comment financer ? - Maison des femmes en Charente : comment financer ?
- Question écrite n° 5665 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 21/02/2023
- anciens combattants et victimes de guerre - Emplois des trois fonctions publiques réservés aux enfants de harkis - Emplois des trois fonctions publiques réservés aux enfants de harkis
- Question écrite n° 10590 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 01/08/2023
- énergie et carburants - Extraction de l'hydrogène blanc - Extraction de l'hydrogène blanc
- Question écrite n° 2873 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 01/11/2022
- voirie - Travaux de modernisation de la RN 116 - Travaux de modernisation de la RN 116
- Question écrite n° 8774 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 13/06/2023
- agriculture - Reconnaissance des vergers et de leurs inter-rangs dans la PAC 2023-2027 - Reconnaissance des vergers et de leurs inter-rangs dans la PAC 2023-2027
- Question écrite n° 11014 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 29/08/2023
- sécurité routière - Permis à 17 ans et responsabilité des conducteurs mineurs en cas d'accident - Permis à 17 ans et responsabilité des conducteurs mineurs en cas d'accident
- Question écrite n° 5496 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 14/02/2023
- enseignement supérieur - Poursuite d'études des étudiants diplômés d'une licence - Poursuite d'études des étudiants diplômés d'une licence
- Question écrite n° 1189 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 13/09/2022
- environnement - Interdire la vente des cigarettes électroniques jetables - Interdire la vente des cigarettes électroniques jetables
- Question orale sans débat n° 196 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 21/02/2023
- urbanisme - Aménagement du futur site du ministère des affaires sociales à Malakoff - Aménagement du futur site du ministère des affaires sociales à Malakoff
- Question écrite n° 5341 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 07/02/2023
- ordre public - Répression des étudiants du campus Condorcet à Aubervilliers - Répression des étudiants du campus Condorcet à Aubervilliers
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats