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Compte rendu de réunion n° 0060 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/05/2013
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et de M. Rudy salles sur le financement du cinéma européen.
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 14/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Élodie Lematte, conseillère en charge des affaires financières, de l'emploi et de la protection sociale agricole, au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements.
Compte rendu de réunion n° 053 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/10/2016
  1. Présentation, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (M. Julien Aubert, Mmes Marie-Noëlle Battistel et Sabine Buis, rapporteurs)..
  2. Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Blanchot, directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et M. Thomas Dautieu, adjoint à la directrice des programmes
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/11/2015
  1. Audition de Mme Clémence Pajot, directrice du centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l'égalité femmes hommes, sur les femmes et le numérique
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 163 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition de Mme Annick Girardin, Secrétaire d'État au développement et à la francophonie, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/04/2015
  1. — Point d'étape, ouvert à la presse, sur les travaux de la mission d'information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense (Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo, rapporteurs)
  2. — Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, sur les contrôles sur pièces et sur place concernant les sociétés de projet réalisés le 8 avril 2015 auprès de l'agence des participations de l'État et de la direction générale de l'armement.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/02/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général d'armée (2S) Elrick Irastorza, président du conseil d'administration de la mission du Centenaire, et de MM. Antoine Prost, président du conseil scientifique, et Joseph Zimet, directeur général, sur la commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale
  2. — Informations relatives à la commission