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- Compte rendu de réunion n° 005 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/10/2012
- — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, président de la commission chargée de l'élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 04/02/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre (n° 3271) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme (n° 3445) (M. Guillaume Larrivé, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 02/10/2014
- Examen du programme de travail du Comité pour la session 2014-2015
- Désignation des membres du bureau du Comité
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 19/03/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Turrini, commissaire à l'Agence des participations de l'État (APE).
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 22/06/2016
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3833) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/02/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alfred Spira, président du groupe de travail réuni par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) et de l'Agence de biomédecine sur le rapport « Les troubles de la fertilité. État des connaissances et pistes pour la recherche »
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 26/04/2016
- Examen des propositions de loi organique et ordinaire, adoptées par le Sénat, relatives aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (nos 3477 et 3476) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
- Date de réunion : 16/09/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Baudouin, directeur des stratégies territoriales, Commissariat général à l'égalité des territoires
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/06/2016
- — Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 31/05/2016
- Audition de M. Ernesto Samper, secrétaire général de l'UNASUR, ancien président de la République de Colombie, sur l'Union des nations sud-américaines : état des lieux et perspectives pour les pays latino-américains. 2
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