Résultats de la recherche

760726 résultats trouvés

Question écrite n° 18651 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 11/06/2024
professions de santé - Actes des infirmiers libéraux - insuffisance des revalorisations - Actes des infirmiers libéraux - insuffisance des revalorisations
Question orale sans débat n° 384 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 06/06/2023
déchets - Installation d'une déchetterie de déchets dangereux à Hersin-Coupigny - Installation d'une déchetterie de déchets dangereux à Hersin-Coupigny
Question écrite n° 12901 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 14/11/2023
mort et décès - Nécessité de mieux accompagner les familles dans un deuil périnatal - Nécessité de mieux accompagner les familles dans un deuil périnatal
Question orale sans débat n° 544 de Mme Anne-Cécile Violland
Date de dépôt : 06/02/2024
personnes handicapées - Situation financière des ESAT - Situation financière des ESAT
Question écrite n° 1993 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 11/10/2022
banques et établissements financiers - Contrepassation d'opérations non autorisées et protection des commerçants - Contrepassation d'opérations non autorisées et protection des commerçants
Question écrite n° 4142 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 20/12/2022
automobiles - Faire appliquer la réglementation sur les moteurs des véhicules qui stationnent - Faire appliquer la réglementation sur les moteurs des véhicules qui stationnent
Question écrite n° 540 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 02/08/2022
pauvreté - Mesures de lutte contre la violence des groupuscules d'extrême-gauche - Mesures de lutte contre la violence des groupuscules d'extrême-gauche
Question écrite n° 9915 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 11/07/2023
lieux de privation de liberté - Problématiques de radicalisation en détention - Problématiques de radicalisation en détention
Question écrite n° 12914 de Mme Florence Lasserre
Date de dépôt : 14/11/2023
personnes âgées - Projet de loi sur le grand âge - Projet de loi sur le grand âge
Question écrite n° 9670 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 04/07/2023
logement - Situation des logements sociaux - Situation des logements sociaux