756607 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 759 de M. Guillaume Gouffier Valente
- Date de dépôt : 07/05/2024
- politique extérieure - Politique en matière d'aide publique au développement - Politique en matière d'aide publique au développement
- Question écrite n° 15263 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 20/02/2024
- alcools et boissons alcoolisées - Délivrance des débits de boissons par commune - Délivrance des débits de boissons par commune
- Question écrite n° 15963 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 12/03/2024
- chambres consulaires - Situation des chambres de métiers et de l'artisanat - Situation des chambres de métiers et de l'artisanat
- Question écrite n° 15284 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 20/02/2024
- associations et fondations - Association subventionnée - communication des budgets et comptes - Association subventionnée - communication des budgets et comptes
- Question écrite n° 58 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 12/07/2022
- fonction publique hospitalière - Revaloriser les salaires des agents « actifs » de la FPH - Revaloriser les salaires des agents « actifs » de la FPH
- Question orale sans débat n° 523 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 23/01/2024
- sécurité routière - Circulation à contresens sur l'autoroute - Circulation à contresens sur l'autoroute
- Question écrite n° 2915 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 08/11/2022
- communes - Engagement des communes dans la lutte contre le réchauffement climatique - Engagement des communes dans la lutte contre le réchauffement climatique
- Question écrite n° 1343 de Mme Emmanuelle Anthoine
- Date de dépôt : 20/09/2022
- enseignement - Recours aux enseignants contractuels - Recours aux enseignants contractuels
- Question écrite n° 9705 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 04/07/2023
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
- Question écrite n° 1866 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 04/10/2022
- ordre public - Lutte contre les rodéos sauvages - Lutte contre les rodéos sauvages
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