765381 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1318 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 15/11/2023
- logement : aides et prêts - Crise du logement - Crise du logement
- Question écrite n° 9944 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 11/07/2023
- ordre public - Prise en charge des frais incombés aux personnes ou commerces suite aux émeutes - Prise en charge des frais incombés aux personnes ou commerces suite aux émeutes
- Question écrite n° 8480 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 30/05/2023
- police - Interprétariat pour les services d'enquêtes - Interprétariat pour les services d'enquêtes
- Question écrite n° 11287 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 12/09/2023
- sécurité des biens et des personnes - Augmentation du nombre d'agressions sexuelles dans le pays - Augmentation du nombre d'agressions sexuelles dans le pays
- Question écrite n° 10675 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 01/08/2023
- jeunes - Importance du rôle et de la spécificité des missions locales - Importance du rôle et de la spécificité des missions locales
- Question écrite n° 17871 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 21/05/2024
- dépendance - Situation financière des Ehpad publics - Situation financière des Ehpad publics
- Question écrite n° 16308 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 19/03/2024
- hôtellerie et restauration - Régulation des plateformes de réservation d'hôtels, chambre d'hôtes ou gîtes - Régulation des plateformes de réservation d'hôtels, chambre d'hôtes ou gîtes
- Question au Gouvernement n° 361 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 07/12/2022
- énergie et carburants - grève des salariés de GRDF - grève des salariés de GRDF
- Question écrite n° 3274 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 22/11/2022
- défense - Indemnisation des ayants droit des victimes d'essais nucléaires français - Indemnisation des ayants droit des victimes d'essais nucléaires français
- Question écrite n° 4037 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 13/12/2022
- médecine - Déserts médicaux en Île-de-France, notamment à Créteil et dans le Val-de-Marne - Déserts médicaux en Île-de-France, notamment à Créteil et dans le Val-de-Marne
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