221154 résultats trouvés
- Question écrite n° 7657 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 02/05/2023
- enseignement secondaire - Situation du lycée autogéré de Paris (LAP) - Situation du lycée autogéré de Paris (LAP)
- Question écrite n° 2114 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 11/10/2022
- numérique - Souveraineté numérique et sécurisation des données personnelles - Souveraineté numérique et sécurisation des données personnelles
- Question écrite n° 9743 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 04/07/2023
- sécurité routière - Dysfonctionnement de la plateforme « RdvPermis » - Dysfonctionnement de la plateforme « RdvPermis »
- Question orale sans débat n° 528 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 23/01/2024
- gendarmerie - Soutenir les communes dans la réalisation de nouveaux casernements - Soutenir les communes dans la réalisation de nouveaux casernements
- Question écrite n° 17607 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 07/05/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Aide à l'embauche pour les contrats de professionnalisation - Aide à l'embauche pour les contrats de professionnalisation
- Question écrite n° 18448 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 11/06/2024
- animaux - Demande d'interdiction des pièges à colle - Demande d'interdiction des pièges à colle
- Question écrite n° 1599 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 27/09/2022
- personnes handicapées - Prime exceptionnelle de fin d'année - Prime exceptionnelle de fin d'année
- Question écrite n° 612 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 09/08/2022
- aménagement du territoire - Renforcement des équipements publics au soutien des collectivités - Renforcement des équipements publics au soutien des collectivités
- Question écrite n° 14182 de Mme Cécile Rilhac
- Date de dépôt : 02/01/2024
- banques et établissements financiers - Renforcer la lutte contre les escroqueries en ligne - Renforcer la lutte contre les escroqueries en ligne
- Question écrite n° 2044 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 11/10/2022
- énergie et carburants - Contribution des fournisseurs d'énergie au fonds de solidarité pour le logement - Contribution des fournisseurs d'énergie au fonds de solidarité pour le logement
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats