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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 mai 2015
Date de séance : 26/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappel au règlement
  3. 3. Transition énergétique
  4. 4. Dialogue social et emploi
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 22/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Vintzel, sur le renforcement du Parlement
  2. Tour de table
N° 2799 - Proposition de résolution de M. Jean-Frédéric Poisson tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la participation de fonds français au financement de DAESCH
Date de dépôt : 22/05/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : participation de fonds français au financement de DAESCH)
N° 2800 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon
Voir le dossier (Collectivités territoriales : élection des conseillers métropolitains de Lyon)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/05/2015
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, du Dr. Lutz-Christian Funke, senior vice président de KfW Bankengruppe
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice BÉGAY, directeur de la communication de BPI France
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Albert Lourde, recteur de l'Université Senghor d'Alexandrie.