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- Question écrite n° 9064 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/06/2023
- drogue - Accroissement de la consommation du protoxyde d'azote chez les jeunes - Accroissement de la consommation du protoxyde d'azote chez les jeunes
- Question écrite n° 3983 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 13/12/2022
- établissements de santé - Palmarès des hôpitaux et des cliniques - Palmarès des hôpitaux et des cliniques
- Question écrite n° 6573 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 21/03/2023
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- Question écrite n° 10053 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 18/07/2023
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- Question écrite n° 8059 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 16/05/2023
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- Question écrite n° 17002 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 09/04/2024
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- Question au Gouvernement n° 241 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 03/11/2022
- établissements de santé - Situation de la pédiatrie en France - Situation de la pédiatrie en France
- Question écrite n° 9378 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 27/06/2023
- formation professionnelle et apprentissage - Éligibilité des certificats de qualification professionnelle à l'apprentissage - Éligibilité des certificats de qualification professionnelle à l'apprentissage
- Question écrite n° 15066 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 13/02/2024
- élevage - Élevages canins - reconnaissance et aide adaptée de la filière agricole - Élevages canins - reconnaissance et aide adaptée de la filière agricole
- Question écrite n° 1693 de M. Jérôme Buisson
- Date de dépôt : 04/10/2022
- aquaculture et pêche professionnelle - Reconnaissance par l'État du statut d'installation aquacole fermée - Reconnaissance par l'État du statut d'installation aquacole fermée
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