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Question écrite n° 11167 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 12/09/2023
agriculture - Dégâts sur les cultures par les corvidés dans les Alpes-de-Haute-Provence - Dégâts sur les cultures par les corvidés dans les Alpes-de-Haute-Provence
Question écrite n° 8575 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 06/06/2023
discriminations - Moyens pour lutter contre les LGBT+phobies - Moyens pour lutter contre les LGBT+phobies
Question écrite n° 5322 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 07/02/2023
impôts locaux - Publication du décret sur l'article 73 du PLF 2023 - Publication du décret sur l'article 73 du PLF 2023
Question écrite n° 7167 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 11/04/2023
pollution - Pénurie en matériel d'analyse de l'eau - Pénurie en matériel d'analyse de l'eau
Question écrite n° 3202 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 15/11/2022
sectes et sociétés secrètes - Hausse des signalements pour dérives sectaires - Hausse des signalements pour dérives sectaires
Question écrite n° 12254 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 17/10/2023
pharmacie et médicaments - Pénurie de bétahistine - Pénurie de bétahistine
Question écrite n° 13603 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 12/12/2023
collectivités territoriales - Fonds de compensation pour les communes impactées par les gens du voyage - Fonds de compensation pour les communes impactées par les gens du voyage
Question écrite n° 12248 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 17/10/2023
ordre public - Venue de Mariam Abu Daqqa à l'Université de Lyon - Venue de Mariam Abu Daqqa à l'Université de Lyon
Question écrite n° 2134 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Date de dépôt : 11/10/2022
politique extérieure - Agression de l'Arménie par l'Azerbaïdjan - Agression de l'Arménie par l'Azerbaïdjan
Question au Gouvernement n° 1305 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 08/11/2023
agriculture - Difficultés des agriculteurs - Difficultés des agriculteurs