208122 résultats trouvés
- Question écrite n° 15221 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 13/02/2024
- santé - Hébergement des données de santé des Français par Microsoft Azure - Hébergement des données de santé des Français par Microsoft Azure
- Question écrite n° 7378 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 18/04/2023
- moyens de paiement - Dématérialisation des tickets-restaurants - Dématérialisation des tickets-restaurants
- Question écrite n° 9472 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 27/06/2023
- sécurité sociale - Hébergement des patients pour des soins externes de longue durée - Hébergement des patients pour des soins externes de longue durée
- Question au Gouvernement n° 1554 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 07/02/2024
- outre-mer - Avenir constitutionnel de la Guyane - Avenir constitutionnel de la Guyane
- Question écrite n° 2423 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 25/10/2022
- agriculture - Sauvetage des endiviers - Sauvetage des endiviers
- Question écrite n° 17903 de Mme Josy Poueyto
- Date de dépôt : 21/05/2024
- état civil - Changement de nom simplifié - Mise à jour des actes d'état civil des descendants - Changement de nom simplifié - Mise à jour des actes d'état civil des descendants
- Question écrite n° 779 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 09/08/2022
- sécurité routière - Chauffards et transports scolaires - Chauffards et transports scolaires
- Question écrite n° 4007 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 13/12/2022
- industrie - Préservation des emplois de la brasserie de l'Espérance à Schiltigheim - Préservation des emplois de la brasserie de l'Espérance à Schiltigheim
- Question écrite n° 9414 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 27/06/2023
- outre-mer - Refonte des programmes scolaires - Refonte des programmes scolaires
- Question écrite n° 8898 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Date de dépôt : 13/06/2023
- laïcité - L'explosion des atteintes à la laïcité dans les établissements scolaires - L'explosion des atteintes à la laïcité dans les établissements scolaires
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats