Résultats de la recherche

241899 résultats trouvés

Amendement n° 1098 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de M. Descoeur, M. Bony, Mme Bonnivard, M. Kamardine, M. Vatin, M. Taite, Mme Périgault, Mme Petex, M. Ray, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Frédérique Meunier, M. Hetzel, Mme Duby-Muller, M. Forissier, M. Boucard et Mme Serre - Après l'article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1908 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Forissier, M. Rolland, M. Dive, Mme Bazin-Malgras, M. Bazin, M. Hetzel, M. Vatin, M. Kamardine, Mme Serre, M. Descoeur, Mme Périgault, M. Jean-Pierre Vigier, M. Brigand, Mme Corneloup et Mme Duby-Muller - Après l'article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1675 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de Mme Errante, Mme Lanlo, M. Rousset, M. Fait, Mme Rilhac et Mme Brugnera - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1035 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de Mme Frédérique Meunier - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 665 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 06/05/2024
Amendement de Mme Pires Beaune, Mme Battistel et M. Delautrette - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1559 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de Mme Petel, M. Dussopt, Mme Vignon, Mme Clapot, M. Giraud, Mme Tanzilli, M. Marion, Mme Brugnera, Mme Riotton, Mme Melchior, M. Rousset, Mme Boyer et Mme Dupont - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1214 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de Mme Iborra, Mme Rilhac, Mme Jacqueline Maquet, M. Dussopt, Mme Brugnera, M. Lavergne, Mme Métayer, Mme Petel, M. Giraud, M. Adam, Mme Vignon, M. Pont, M. Le Gac, M. Marion, M. Rousset, M. Ghomi, Mme Guichard, Mme Errante et Mme Peyron - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1462 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de Mme Faucillon - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1350 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de M. Le Gendre, M. Rousset, M. Marion, Mme Vidal, Mme Brugnera, Mme Jacqueline Maquet, M. Buchou, Mme Decodts, Mme Rilhac, M. Valence, M. Giraud, M. Dussopt et Mme Clapot - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1720 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de M. Rousset, Mme Chandler, M. Marion, M. Fait, Mme Decodts, M. Le Gac, Mme Liso, Mme Iborra, Mme Errante, Mme Lemoine, Mme Dupont, Mme Peyron, M. Giraud, Mme Rilhac et Mme Petel - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)