Résultats de la recherche - Assemblée nationale

214335 résultats trouvés

Question écrite n° 10951 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 22/08/2023; professions de santé - Formation des vétérinaires - Formation des vétérinaires
Question écrite n° 2062 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 11/10/2022; enseignement - Enseignement de l'allemand - Enseignement de l'allemand
Question écrite n° 13099 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 21/11/2023; maladies - Accompagnement des personnes atteintes de « covid-long » - Accompagnement des personnes atteintes de « covid-long »
Question écrite n° 2073 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 11/10/2022; enseignement supérieur - Réforme des études de santé - Réforme des études de santé
Question écrite n° 881 de M. Benoît Bordat: Date de dépôt : 16/08/2022; sécurité des biens et des personnes - Quelle synergie police-établissements dispensant des formations supérieures ? - Quelle synergie police-établissements dispensant des formations supérieures ?
Question écrite n° 12349 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 24/10/2023; enfants - Garde d'enfants - Garde d'enfants
Question écrite n° 2645 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 01/11/2022; agriculture - Rattachement des CUMA au dispositif de prise en charge des cotisations sociales - Rattachement des CUMA au dispositif de prise en charge des cotisations sociales
Question écrite n° 7506 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 25/04/2023; énergie et carburants - Échange gaz-électricité France-Allemagne - Échange gaz-électricité France-Allemagne
Question écrite n° 16999 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 09/04/2024; propriété intellectuelle - Politique pénale en matière de contrefaçon - Politique pénale en matière de contrefaçon
Question écrite n° 10028 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 11/07/2023; travail - Reconnaissance du trajet domicile-travail comme temps de travail effectif - Reconnaissance du trajet domicile-travail comme temps de travail effectif