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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 mai 2015
Date de séance : 13/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Respect du principe de laïcité dans l’accueil des mineurs
  3. 3. Délais de paiement interentreprises pour le « grand export »
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 206 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/05/2015
  1. Audition de M. Carlos Moedas, Commissaire européen en charge de la recherche, de la science et de l'innovation, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/05/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, d'une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d'association des militaires
Compte rendu de réunion n° 205 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/05/2015
  1. I. Examen d'une proposition de résolution européenne, présentée par la Présidente Danielle Auroi, relative à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises au sein de l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/05/2015
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de Mme Elisabeth Borne dont la nomination à la présidence de la RATP est envisagée par le Président de la République.
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/05/2015
  1. Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 mai 2015
Date de séance : 12/05/2015
  1. 1. Protection de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 79597 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 12/05/2015
santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. risques
Question écrite n° 79275 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 12/05/2015
commerce extérieur - importations - produits agricoles issus de déforestations illégales. conséquences environnementales
N° 2760 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Jean-Louis Touraine, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur "Les médicaments biosimilaires"
Date de dépôt : 12/05/2015
Voir le dossier (Les médicaments biosimilaires)