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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 février 2015
Date de séance : 10/02/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 73698 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 10/02/2015
politique extérieure - États-Unis - traité d'amitié. contenu. précisions
Question écrite n° 73565 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 10/02/2015
déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - méthane. réduction
N° 2556 - Rapport d'information de M. Daniel Fasquelle et Mme Pascale Got déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'impact du numérique sur le secteur touristique français
Date de dépôt : 10/02/2015
Voir le dossier (Impact du numérique sur le secteur touristique français)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 février 2015
Date de séance : 10/02/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 09/02/2015
  1. Audition de M. Pierre N'Gahane, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 09/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Sultan, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 09/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Gorce, directrice de l'administration pénitentiaire, et de M. Bruno Clément-Petremann, sous directeur de l'état major de sécurité
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 février 2015
Date de séance : 09/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 février 2015
Date de séance : 09/02/2015
  1. 1. Élection d’un député
  2. 2. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance