242393 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 231 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/10/2015
- I. Examen du rapport d'information de M. Yves Daniel sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne
- II. Examen des conclusions proposées par MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur les propositions de règlement tendant à la refonte du code des visas (COM(2014) 164 final E 9282) et à la création du visa d'itinérance au sein de l'Union européenne (COM(2014) 163 final E 9281)
- III. Communication de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur l'Union européenne et la lutte contre l'optimisation fiscale
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Question écrite n° 89866 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 06/10/2015
- impôts et taxes - évasion fiscale - rapport. stratégie du Gouvernement
- Question écrite n° 89988 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 06/10/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- N° 3101 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et la lutte contre l'optimisation fiscale
- Date de dépôt : 06/10/2015
- Voir le dossier (Union européenne et lutte contre l'optimisation fiscale)
- N° 3102 - Rapport d'information de M. Yves Daniel déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 06/10/2015
- Voir le dossier (Enjeux de la production biologique dans l'UE)
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
- Date de réunion : 06/10/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Farandou, président de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), et de Mme Anne Meyer, directrice du département des affaires économiques et techniques de l'UTP.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/10/2015
- Réunion, ouverte à la presse, sur le bombardement de l'hôpital de Kunduz et la situation en Syrie avec : M. Mego Terzian, Président de Médecins sans Frontières, Mme Claire Talon, Bureau Maghreb et Moyen-Orient à la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme (FIDH), et M. Ziad Al Issa, représentant l'Union des organisations de secours et de soins en Syrie 2
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/10/2015
- Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/10/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 :
- Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (M. François Pupponi, rapporteur pour avis)
- Communication de M. Daniel Goldberg sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement
- Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 06/10/2015
- Audition de M. Matthieu Cordelier, avocat au barreau de Paris, spécialisé notamment dans le droit des technologies de l'information et de la communication et de la « e-réputation », de Mme Delphine Meillet, avocate au barreau de Paris, spécialisée notamment dans les atteintes à la vie privée, et de Mme Aurélie Latourès, chargée d'étude à l'Observatoire régional des violences faites aux femmes d'Île-de-France, du Centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l'égalité femmes-hommes, sur les cyberviolences faites aux femmes et aux jeunes filles
- Information relative à la Délégation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats