Résultats de la recherche

226592 résultats trouvés

Question écrite n° 15557 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 20/02/2024
services à la personne - Tarif national plancher APA et PCH - Tarif national plancher APA et PCH
Question écrite n° 181 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 19/07/2022
professions et activités sociales - Statut, salaire et conditions de travail des animateurs - Statut, salaire et conditions de travail des animateurs
Question écrite n° 2371 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 18/10/2022
professions et activités sociales - Exclusion du Ségur des agents paramédicaux civils du service de santé des armées - Exclusion du Ségur des agents paramédicaux civils du service de santé des armées
Question au Gouvernement n° 393 de M. Nicolas Thierry
Date de dépôt : 15/12/2022
produits dangereux - EXPORTATION DE PESTICIDES INTERDITS - EXPORTATION DE PESTICIDES INTERDITS
Question écrite n° 9855 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 11/07/2023
enseignement maternel et primaire - Soutien de l'État à un projet de reconstruction d'une école à Muncq-Nieurlet - Soutien de l'État à un projet de reconstruction d'une école à Muncq-Nieurlet
Question écrite n° 13059 de Mme Nathalie Serre
Date de dépôt : 21/11/2023
entreprises - Remboursement des prêts garantis par l'État (PGE) par les TPE - Remboursement des prêts garantis par l'État (PGE) par les TPE
Question écrite n° 14216 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 02/01/2024
maladies - Reconnaissance de l'endométriose comme affection de longue durée - Reconnaissance de l'endométriose comme affection de longue durée
Question écrite n° 14190 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 02/01/2024
enfants - Agir pour loger les centaines d'enfants à la rue chaque nuit en France - Agir pour loger les centaines d'enfants à la rue chaque nuit en France
Question écrite n° 10854 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 08/08/2023
recherche et innovation - Crise des inscriptions à la recherche - Crise des inscriptions à la recherche
Question écrite n° 207 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 26/07/2022
animaux - Lutte contre le trafic d'espèces et de viande de brousse. - Lutte contre le trafic d'espèces et de viande de brousse.