Résultats de la recherche - Assemblée nationale

761807 résultats trouvés

Question écrite n° 9400 de Mme Agnès Carel: Date de dépôt : 27/06/2023; logement - Situation du logement neuf - Situation du logement neuf
Question écrite n° 17718 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 14/05/2024; animaux - Obligation d'inscription de la névrectomie dans les documents équins - Obligation d'inscription de la névrectomie dans les documents équins
Question écrite n° 4606 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 10/01/2023; pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments infantiles - Pénurie de médicaments infantiles
Question écrite n° 16990 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 09/04/2024; professions de santé - La reconnaissance des manipulateurs en électroradiologie médicale - La reconnaissance des manipulateurs en électroradiologie médicale
Question écrite n° 2592 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 25/10/2022; professions de santé - Qualité des soins en bloc opératoire et statut des professionnels - Qualité des soins en bloc opératoire et statut des professionnels
Question écrite n° 16849 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 09/04/2024; associations et fondations - Anticor - agrément - dispositions - Anticor - agrément - dispositions
Question écrite n° 14045 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 26/12/2023; enfants - Création d'un statut enfants-malade - Création d'un statut enfants-malade
Question écrite n° 8728 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 06/06/2023; sécurité des biens et des personnes - Marseille mitraillée, rackettée par les mafias, un avant-goût pour la France - Marseille mitraillée, rackettée par les mafias, un avant-goût pour la France
Question écrite n° 15757 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 27/02/2024; voirie - Dénomination d'une voie privée - Dénomination d'une voie privée
Question écrite n° 1342 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 20/09/2022; enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille