Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

777815 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 129 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Examen du rapport de M. André Chassaigne sur la proposition de résolution no 1876 sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique, présentée par M. André Chassaigne, M. François Asensi, M. Alain Bocquet, M. Bruno Nestor Azerot, Mme Huguette Bello, Mme Marie-George Buffet, M. Jean-Jacques Candelier, M. Patrice Carvalho, M. Gaby Charroux, M. Marc Dolez, Mme Jacqueline Fraysse et M. Nicolas Sansu
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Michel Cadot, préfet de police de Paris, sur le projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (n° 4212) (MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Patrick Mennucci, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/09/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (M. Victorin Lurel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 152 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/09/2014
  1. I. Audition de M. Christophe Quarez, rapporteur du CESE sur « L'Union européenne à la croisée des chemins »
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition de M. David Lidington, ministre des affaires européennes du Royaume-Uni
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/07/2014
  1. Audition de M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER), accompagné de M. Romain Poubeau, chargé de mission, responsable de la filière photovoltaïque du SER ainsi que de la commission Outre-mer, M. Hervé La Touche, élu du bureau de SOLER (commission photovoltaïque du SER), représentant de SOLER dans les Outre-mer et directeur général de la société Sunzil et M. Alexandre de Montesquiou, directeur associé du cabinet Ai2P, sur les dispositions que le Gouvernement a annoncées concernant la transition énergétique
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 25/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Pottier, président de la commission « formation » et de M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion