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Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/10/2013
  1. I. Audition de M. Henri Malosse, Président du Comité économique et social européen, sur « L'avenir de l'Europe »
  2. II. Communication de M. Christophe Caresche et de Mme Chantal Guittet sur la réunion, à Vilnius les 16 et 17 octobre 2013, de la Conférence interparlementaire prévue à l'article 13 du traité de stabilité de coordination et de gouvernance
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Réunion, commune avec la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, avec Mme Hakima El-Haite, ministre déléguée chargée de l'environnement du Royaume du Maroc, sur la politique marocaine dans le domaine du développement durable et ses priorités pour la conférence Paris climat 2015 et la Présidence marocaine de la Conférence des parties de 2016 (COP22)...
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 06/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Nogué, directeur général délégué « cohésion et ressources humaines » de la SNCF, M. Éric Beaudonnet, directeur de la stratégie sociale, et Mme Karine Grossetête, directrice déléguée aux affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 010 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/12/2013
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) : dispositions relatives à l'égalité dans la vie professionnelle (Mme Barbara Romagnan, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Audition sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) et la contraception de Mme Françoise Laurant, présidente de la commission Santé, droits sexuels et reproductifs du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), ancienne présidente nationale du planning familial, et de Mme Claire Guiraud, responsable des études et de la communication et chargée du suivi de la commission
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 02/06/2015
  1. Examen du rapport et vote (M. Patrick Mennucci, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Suite de l'audition, ouverte à la presse, des représentants de salariés (CGT) sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 096 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2013
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la consommation (n° 1156) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, accompagné de M. François Clanché, inspecteur général de l'INSEE, chef du service statistique ministériel de la sécurité intérieure, sur la création de ce service
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, président d'EADS France et directeur général délégué du groupe EADS