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Compte rendu de réunion n° 0091 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre
Compte rendu de réunion n° 041 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Audition de plusieurs associations impliquées dans la mise en oeuvre de la réglementation sur les économies d'énergie dans le bâtiment (Association française du gaz, Équilibre des énergies, Effinergie)
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Examen des candidatures des députés n'appartenant à aucun groupe
  2. Nomination du Bureau
  3. Désignation du rapporteur
  4. Organisation des travaux
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
  2. Vote sur les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » :
  3. • Solidarité (M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis)
  4. • Handicap et dépendance (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  3. Solidarité, insertion et égalités des chances, et sur les articles 75 et 76, rattachés (M. Nicolas Sansu, Rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Richard Markwell, président-directeur général du groupe AGCO (Massey Ferguson)
Compte rendu de la commission élargie n° 11
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Solidarité, insertion et égalité des chances
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 octobre 2013
Date de séance : 29/10/2013
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance