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Compte rendu de réunion n° 60 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Présentation du rapport d'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Piolé, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, de M. Jean-Luc Vialla, président de section, et de Mme Michèle Pappalardo, conseiller maître
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition de MM. Christian Meurin, directeur général de l'agence régionale de santé de Guyane, Christian Ursulet, directeur général de l'agence régionale de santé de Martinique, et Patrice Richard, directeur général de l'agence régionale de santé de Guadeloupe, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) .
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et la recherche.
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et la recherche.
Compte rendu de réunion n° 179 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/12/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'examen annuel de croissance pour 2015 et l'avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, sur le projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires européennes et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie et M. Guillaume Duval, rédacteur en chef d'Alternatives économiques, sur la relance de l'investissement en Europe
  2. Informations relatives à la commission