Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

240368 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 17/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Jeanneney,
  2. sur le bicamérisme
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, accompagné de Mme Claudine Angeli-Troccaz, adjointe chargée de la déontologie et de la sécurité, et de Mme Estelle Faury, rapporteur pour le pôle déontologie de la sécurité. 2
  2. 16
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Augustin Landier, professeur à l'École d'économie de Toulouse
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, ayant pour thème « Fonds d'investissement / Question principale : la complémentarité, le rôle moteur »
  2. M. Michel Chabanel, président de l'Association française des investisseurs pour la croissance (AFIC) ;
  3. M. Paul Perpère, délégué général de l'AFIC ;
  4. Mme Françoise Palle-Guillabert déléguée générale, de l'ASF, Association française des sociétés financières ;
  5. M. Philippe Audouin, président de la DFCG - Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Vigouroux, président de la section de l'intérieur du Conseil d'État. 2
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ludovine Dutheil de la Rochère, présidente de « la manif pour tous » et de M. Albéric Dumont, coordinateur général. 2
  2. 17
N° 2736 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2611)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
N° 2736 - Rapport de Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, M. Philippe Plisson, Mme Ericka Bareigts et M. Denis Baupin sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2611)
Date de dépôt : 16/04/2015
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 avril 2015
Date de séance : 16/04/2015
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Accord d’association Union européenne-Moldavie
  3. 3. Renseignement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance