Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772588 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/03/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur :
  2. la proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (n° 805) (Mme Marie George Buffet, rapporteure)
  3. la proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum et interprofessionnel de croissance et les salaires en accompagnant les très petites entreprises et petites et moyennes entreprises (n° 1610) (M. Stéphane Peu, rapporteur)
  4. Audition conjointe de M. Pierre-Louis Bras président du Conseil d'orientation des retraites (COR) et Mme Yannick Moreau présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano (ex-Areva).
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/11/2019
  1. Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Jean-Martin Folz sur son rapport au ministre de l'économie et des finances sur la construction de l'EPR de Flamanville.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 16/12/2019
  1. Examen, en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2020 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Mukwege, médecin gynécologue, prix Nobel de la paix.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 11/02/2021
  1. Audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur les conséquences, pour la France, de l'accord conclu le 24 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'Union européenne en matière de coopération judiciaire.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de M. Michel Neugnot, vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche Comté et président de la commission « Transport et mobilités » de Régions de France, ainsi que Agnès Langevine, vice-présidente du conseil régional d'Occitanie et présidente de la commission «Ttransition écologique » de Régions de France, de M. Arnaud Merveille, vice-président du conseil départemental de la Meuse chargé de l'environnement et la transition énergétique, représentant l'Assemblée des départements de France, et de M. Guy Geoffroy, maire de Combs-la-Ville, président de l'association des maires de Seine-et-Marne, et M. Sylvain Robert, maire de Lens et coprésident de la commission « Aménagement » de l'Association des maires de France.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/06/2017
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/01/2018
  1. - Désignation de rapporteurs sur :
  2. • la proposition de loi de Mme Marie-Georges Buffet, Huguette Bello et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes (n° 586)
  3. • la proposition de loi de M. Pierre Dharréville et plusieurs de ses collègues pour une reconnaissance sociale des aidants (n° 589)
  4. - Communication de M. Belkhir Belhaddad, rapporteur, sur les conclusions de la mission flash relative à la prescription d'activités physiques à des fins thérapeutiques, dite " sport sur ordonnance "