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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 mars 2023
- Date de séance : 28/03/2023
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 23 mai 2023
- Date de séance : 23/05/2023
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 février 2023
- Date de séance : 27/02/2023
- 1. Hyperconcentration des dépenses du ministère de la culture en Île-de-France : une fatalité ?
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 octobre 2023
- Date de séance : 11/10/2023
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 décembre 2022
- Date de séance : 01/12/2022
- 1. Retraite de base des non-salariés agricoles
- 2. Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l’ordre public
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 18 décembre 2023
- Date de séance : 18/12/2023
- 1. Motion de censure
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 10 février 2023
- Date de séance : 10/02/2023
- 1. Communication de Mme la présidente de séance
- 2. Rappel au règlement
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 23 octobre 2023
- Date de séance : 23/10/2023
- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 février 2023
- Date de séance : 07/02/2023
- 1. Hommage aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 4. Demande de constitution d’une commission spéciale
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 mars 2024
- Date de séance : 19/03/2024
- 1. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 2. Lutte contre les dérives sectaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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