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- Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/09/2015
- Examen du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements (Mmes Monique Rabin et Catherine Vautrin, rapporteures)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 074 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, et de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/02/2014
- I. Examen du rapport d'information de MM. Gilles Savary et Arnaud Richard sur la directive relative aux concessions
- II. Examen du rapport d'information de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort sur le « juste échange » au plan international
- III. Communication de M. Didier Quentin sur la SNCM
- IV. Examen du rapport d'information, pour « observations », de Mme Chantal Guittet sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale, de M. Bruno Le Roux, M. Gilles Savary, Mme Chantal Guittet, M. David Habib, et plusieurs de leurs collègues (no 1686)
- V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 48 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 21/01/2014
- Examen du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte
- Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 23/05/2013
- Audition de M. le colonel Henri Sowa, attaché de défense adjoint attaché de l'air, et de M. l'ingénieur en chef de l'armement Cyril Crozes, attaché de défense adjoint attaché d'armement, à l'ambassade de France à Rome, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
- Compte rendu de réunion n° 001 - Mission d'information sur la simplification législative
- Date de réunion : 11/12/2013
- Nomination du Bureau
- Désignation du rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
- Date de réunion : 02/02/2016
- Audition de M. Didier Chabert, sous-directeur Moyen-Orient, et de M. Xavier Chatel de Brancion, sous-directeur Égypte-Levant, au ministère des affaires étrangères et du développement international.
- Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
- Date de réunion : 17/04/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Jeanneney,
- sur le bicamérisme
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/06/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut comité d'évaluation de la condition des militaires, pour la présentation de son 8e rapport portant sur l'administration des militaires
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 06/10/2014
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
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