239750 résultats trouvés
- N° 2554 - Rapport d'information de MM. Francis Hillmeyer et Jean-Michel Villaumé déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la formation des militaires
- Date de dépôt : 05/02/2015
- Voir le dossier (Formation des militaires)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 février 2015
- Date de séance : 05/02/2015
- 1. Conditions d’accès aux installations nucléaires de base
- 2. Gaspillage alimentaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 04/02/2015
- Fin de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2529).
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/02/2015
- Audition de M. Wolfram Vogel, directeur des affaires publiques et de la communication d'EPEX Spot, la bourse des marchés spot de l'électricité, et M. Philippe Vassilopoulos, économiste responsable du service études
- Compte rendu de réunion n° 185 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/02/2015
- I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, sur l'ordre du jour du Conseil « Affaires générales » des ministres de l'Union européenne du 10 février 2015, en perspective du Conseil européen extraordinaire des 12 et 13 février
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/02/2015
- Réunion avec M. Elie Barnavi, historien, professeur à l'Université de Tel-Aviv, directeur du comité scientifique du Musée de l'Europe à Bruxelles et Mme Leïla Shahid, ambassadeur, chef de mission de la Palestine auprès de l'Union européenne, de la Belgique et du Luxembourg, sur l'Europe et la question de Palestine (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 04/02/2015
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2529).
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/02/2015
- Examen, conjoint avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information sur les investissements étrangers en France (M. Philippe Kemel, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/02/2015
- Présentation, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information sur les investissements étrangers (MM. François Scellier, Président Philippe Kemel, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/02/2015
- Présentation du rapport de la mission d'information sur les émergents d'Asie du Sud-Est (MM. Gwenegan Bui et Jean-Jacques Guillet, co-rapporteurs)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats