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- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 10/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Farhad Khosrokhavar, directeur de recherche à l'École des hautes études en sciences sociales
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 10/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et de Mme Georges Paul-Langevin, ministre des Outre-mer sur le projet de loi relatif à la santé (n°2302).
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 10 février 2015
- Date de séance : 10/02/2015
- 1. Questions sur la politique budgétaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 février 2015
- Date de séance : 10/02/2015
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 73698 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 10/02/2015
- politique extérieure - États-Unis - traité d'amitié. contenu. précisions
- Question écrite n° 73565 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 10/02/2015
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - méthane. réduction
- N° 2556 - Rapport d'information de M. Daniel Fasquelle et Mme Pascale Got déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'impact du numérique sur le secteur touristique français
- Date de dépôt : 10/02/2015
- Voir le dossier (Impact du numérique sur le secteur touristique français)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 février 2015
- Date de séance : 10/02/2015
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 09/02/2015
- Audition de M. Pierre N'Gahane, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 09/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Sultan, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse
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