241954 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 73 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/02/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN, dans le cadre de l'examen du rapport de l'IRSN sur « Les déchets de très faible activité, la doctrine doit-elle évoluer ? Réflexions de l'IRSN sur une gestion pérenne, équitable et responsable » 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés » du 13 novembre 2015, par M. Denis Baupin, député, et Mme Fabienne Keller, sénatrice 16
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de réunion : 17/02/2016
- Table ronde d'avocats :
- Me Patrick Klugman, avocat au barreau de Paris, accompagné de M. Samuel Sandler, père et grand-père de victimes de Mohamed Merah ; Me Samia Maktouf, avocate aux barreaux de Paris et Tunis, accompagnée de M. Omar Dmougui, victime des attentats du 13 novembre 2015 ; Me Olivier Morice, avocat au barreau de Paris, accompagné de M. René Guyomard et Mme Emmanuelle Guyomard, père et soeur d'une victime du Bataclan
- Table ronde d'associations de victimes d'attentats terroristes AFVT : Association française des victimes du terrorisme ; Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs FENVAC ; Institut national d'aide aux victimes et de médiation INAVEM
- Audition de M. Daniel Psenny, journaliste au Monde, victime des attentats du 13 novembre 2015
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 17/02/2016
- Suite de l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473) (Mme Colette Capdevielle et M. Pascal Popelin, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 février 2016
- Date de séance : 16/02/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prorogation de l’état d’urgence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 février 2016
- Date de séance : 16/02/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 93284 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 93285 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 93286 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur agricole. conséquences
- N° 3509 - Proposition de loi de M. Paul Salen visant à améliorer le statut des jeunes entreprises innovantes
- Date de dépôt : 16/02/2016
- Voir le dossier (Amélioration du statut des jeunes entreprises innovantes)
- N° 3508 - Proposition de loi de Mme Véronique Besse visant à faire de la prévention et du dépistage du cancer une grande cause nationale 2017
- Date de dépôt : 16/02/2016
- Voir le dossier (Prévention et dépistage du cancer, grande cause nationale 2017)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats