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Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2015
  1. — Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2015
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2016.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat à la présidence de l'établissement public d'aménagement de Paris Saclay
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) (article 4 à après article 8)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) (article liminaire à après article 3)
  2. Présences en réunion 41
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la Commission européenne en charge de l'énergie et du climat..
Compte rendu de réunion n° 231 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/10/2015
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Yves Daniel sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne
  2. II. Examen des conclusions proposées par MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur les propositions de règlement tendant à la refonte du code des visas (COM(2014) 164 final E 9282) et à la création du visa d'itinérance au sein de l'Union européenne (COM(2014) 163 final E 9281)
  3. III. Communication de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur l'Union européenne et la lutte contre l'optimisation fiscale
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Question écrite n° 89866 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 06/10/2015
impôts et taxes - évasion fiscale - rapport. stratégie du Gouvernement
Question écrite n° 89988 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 06/10/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
N° 3101 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et la lutte contre l'optimisation fiscale
Date de dépôt : 06/10/2015
Voir le dossier (Union européenne et lutte contre l'optimisation fiscale)