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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 octobre 2015
Date de séance : 01/10/2015
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Nomination du Bureau
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3099 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires , (n°1278 et lettre rectificative n°, 2880)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Fonction publique : déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du Bureau
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du Bureau
  2. Examen du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (nos 1278 et 2880) (Mme Françoise Descamps-Crosnier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du bureau de la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du bureau
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (nos 1278 et 2880) (Mme Françoise Descamps-Crosnier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/10/2015
  1. — Élection du bureau de la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Colloque, ouvert au public, sur la campagne He for She et l'implication des hommes pour l'égalité des sexes, et remise des prix du concours vidéo « Ton court pour l'égalité » organisé par le Centre Hubertine Auclert, le Comité ONU Femmes France et le pôle égalité femmes-hommes de l'université Paris Diderot
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du bureau
  2. Présences en réunion