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Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/09/2018
  1. Audition de Son Exc. M. Michael Linhart, Ambassadeur de la République d'Autriche en France ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/12/2019
  1. – Éventuellement, examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 adoptés par le Sénat en nouvelle lecture et redéposés à l'Assemblée nationale en lecture définitive (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/04/2018
  1. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (sous réserve de son dépôt);
  2. Suite de l'examen du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 764) (M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/12/2020
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages (Mme Graziella Melchior et M. Dominique Potier, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 25/11/2020
  1. Audition de M. Rémy Heitz, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Paris
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des étudiants :
  2. • M. Adrien Di Rollo, étudiant en Master 2 Droit de l'Homme et Union Européenne à l'université de Paris-Sorbonne
  3. • Mme Najla-Aya Essbayi, étudiante à l'université de Montpellier-Occitanie (sous réserve)
  4. • M. Florentin Guerret, étudiant à l'université de Nanterre
  5. • M. Wasiim Gulabkhan, vice-président étudiants du conseil d'administration du CROUS de Lille
  6. • M. Vincent Llorens, étudiant en deuxième année de licence économie-gestion à l'université Paris-Dauphine
  7. • Mme Yasmine Mebrouk, élue étudiante au CA du CROUS de Montpellier-Occitanie (sous réserve)
  8. • M. Lilian Rousset, étudiant en Master 2 Relations Internationales-Sécurité et Défense à l'université de Lyon 3
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/01/2021
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les États-Unis d'Amérique à l'entrée en fonction du Président Joseph Biden, avec Mme Célia Belin, chercheure invitée à la Brookings Institution, M. Jeff Lightfoot, chercheur associé à l'Atlantic Council, et M. Robert Malley, président directeur général de l'International Crisis Group, ancien conseiller (Moyen-Orient) du Président Barack Obama.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Audition commune de Mme Sabina Sebaihi, vice-présidente de l'Association des maires Ville et banlieue de France, et de MM. David Marti et Gaël Perdriau, co-présidents de la commission sécurité de France Urbaine
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/10/2018
  1. Examen du rapport sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur) ;
  2. Examen du rapport sur la seconde partie du projet de loi finances pour 2019 (Mme Isabelle Rauch, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 07/06/2018
  1. – audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF.