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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 11 juin 2020
Date de séance : 11/06/2020
  1. 1. Exonération de TVA sur les masques, gels hydroalcooliques et solutions désinfectantes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 mars 2020
Date de séance : 03/03/2020
  1. 1. Motions de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 19 avril 2018
Date de séance : 19/04/2018
  1. 1. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 octobre 2017
Date de séance : 04/10/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Approbation d’une convention et de plusieurs accords internationaux
  3. 3. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 20 février 2018
Date de séance : 20/02/2018
  1. 1. Questions sur la politique judiciaire et pénitentiaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 26 janvier 2021
Date de séance : 26/01/2021
  1. 1. Lutte contre la maltraitance animale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 septembre 2020
Date de séance : 22/09/2020
  1. 1. Programmation de la recherche
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 23 novembre 2018
Date de séance : 23/11/2018
  1. 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 janvier 2019
Date de séance : 15/01/2019
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 16 novembre 2017
Date de séance : 16/11/2017
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance