Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 840 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 16/08/2022; énergie et carburants - Hausse des prix des granulés de bois et le risque de pénurie cet hiver - Hausse des prix des granulés de bois et le risque de pénurie cet hiver
Question écrite n° 1356 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 20/09/2022; étrangers - Nombre d'OQTF prises et exécutées - Nombre d'OQTF prises et exécutées
Question écrite n° 15168 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 13/02/2024; personnes handicapées - Financement des ESAT - Financement des ESAT
Question écrite n° 18432 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 11/06/2024; accidents du travail et maladies professionnelles - Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les pompiers - Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les pompiers
Question écrite n° 6104 de M. Carlos Martens Bilongo: Date de dépôt : 07/03/2023; enseignement technique et professionnel - Réforme des lycées professionnels - Réforme des lycées professionnels
Question écrite n° 14416 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 23/01/2024; économie sociale et solidaire - Financement des nouveaux droits des ESAT - Financement des nouveaux droits des ESAT
Question au Gouvernement n° 331 de M. Laurent Marcangeli: Date de dépôt : 30/11/2022; établissements de santé - Tensions hospitalières - Tensions hospitalières
Question écrite n° 15835 de M. Joël Giraud: Date de dépôt : 05/03/2024; fonctionnaires et agents publics - Les oubliés du reclassement - Les oubliés du reclassement
Question écrite n° 8568 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 06/06/2023; déchets - Déchets de bois comme combustible de type biomasse - Déchets de bois comme combustible de type biomasse
Question écrite n° 14801 de M. Jocelyn Dessigny: Date de dépôt : 06/02/2024; agroalimentaire - La reprise de la biscuiterie de Château-Thierry - La reprise de la biscuiterie de Château-Thierry