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Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 19/12/2014
  1. Réunion sur le thème : « Une crise de la République ? »
N° 2492 - Proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool visant à lutter contre le gaspillage alimentaire
Date de dépôt : 19/12/2014
Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/12/2014
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2015 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération (n° 2439) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
N° 2482 - Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014
Date de dépôt : 18/12/2014
Voir le dossier (Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 décembre 2014
Date de séance : 18/12/2014
  1. 1. Remplacement d’un vice-président
  2. 2. Représentation des communes membresd’une communauté de communes ou d’agglomération
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2014-Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 60 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Présentation du rapport d'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, au groupe de travail pluraliste chargé de son élaboration
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Piolé, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, de M. Jean-Luc Vialla, président de section, et de Mme Michèle Pappalardo, conseiller maître
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition de MM. Christian Meurin, directeur général de l'agence régionale de santé de Guyane, Christian Ursulet, directeur général de l'agence régionale de santé de Martinique, et Patrice Richard, directeur général de l'agence régionale de santé de Guadeloupe, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) .
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et la recherche.