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N° 3778 - Avis de M. Romain Colas sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3623).
Date de dépôt : 25/05/2016
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
N° 3780 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
Date de dépôt : 25/05/2016
Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
N° 3782 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux visant à protéger le système du crédit immobilier français dans le cadre des négociations de Bâle
Date de dépôt : 25/05/2016
Voir le dossier (Economie : protection du système du crédit immobilier français)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Table ronde sur le thème : « Engagement/jeunesse » :
  2. Ÿ Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) M. Christophe Paris, directeur général
  3. Ÿ Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (Anacej) M. Mathieu Cahn, président, adjoint au Maire de Strasbourg et vice-président de l'Eurométrople Strasbourgeoise
  4. Ÿ Coordination « Pas sans Nous ! » M. Ibra Yali, délégué départemental
  5. Ÿ Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) M. Alexandre Leroy, président
  6. Ÿ Mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC) Mme Cécile Pages, secrétaire générale
  7. Ÿ Réseau national des Juniors associations (RNJA) Mme Carolle Khouider, déléguée générale
  8. Ÿ SIMPLON.CO M. Nicolas Le Roux, directeur du réseau
  9. Ÿ Union nationale des étudiants de France (UNEF) Mme Marthe Corpet, vice-présidente
  10. Ÿ Unis Cité Mme Marie Trellu Kane, présidente
  11. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/05/2016
  1. — Audition de M. Xavier Pasco, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, sur les évolutions du secteur spatial de défense
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
  2. Audition de M. Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure (DGSE)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/05/2016
  1. — Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274) (M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)
  2. Autorisation de publication des travaux de la commission des Lois conduits sur le fondement de l'article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 et relatifs au contrôle parlementaire de l'état d'urgence (MM. Dominique Raimbourg et Jean-Frédéric Poisson, rapporteurs)
  3. Informations relatives à la Commission