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- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/05/2016
- — Audition de M. Xavier Pasco, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, sur les évolutions du secteur spatial de défense
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
- Audition de M. Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure (DGSE)
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/05/2016
- — Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274) (M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 25/05/2016
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 25/05/2016
- Examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)
- Autorisation de publication des travaux de la commission des Lois conduits sur le fondement de l'article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 et relatifs au contrôle parlementaire de l'état d'urgence (MM. Dominique Raimbourg et Jean-Frédéric Poisson, rapporteurs)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 77 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/05/2016
- Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 25/05/2016
- Suite de l'examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) et examen de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (n° 3770) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)..
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Van Goethem, directeur, et de M. Denis Simonin, administrateur en charge du bien-être animal à la direction-générale santé et sécurité alimentaire de la Commission européenne
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Kenneth Roth, directeur exécutif de Human Rights Watch. 2
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 76 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/05/2016
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
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