237743 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 13/05/2015
- Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Sophie Caillat-Zucman, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine est envisagée par le Gouvernement
- 11
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 13/05/2015
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des syndicats de salariés du réseau des chambres de commerce et d'industrie.
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 13/05/2015
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à étendre l'obligation de neutralité à certaines personnes ou structures privées accueillant des mineurs et à assurer le respect du principe de laïcité (n° 2614) (M. Alain Tourret, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Chantal Guittet et M. Jean-Pierre Le Roch et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » (n° 2721) (Mme Chantal Guittet, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 13/05/2015
- Table ronde réunissant des représentants des chambres d'agriculture : M. Jean-Bernard BAYARD, président de la Chambre d'agriculture de région du Nord Pas de Calais, M. Claude COCHONNEAU, président de la Chambre d'agriculture des Pays de la Loire, M. Maximin CHARPENTIER, président de la Chambre d'agriculture de la Marne, M. Gérard RENOUARD, président de la Chambre d'agriculture de Meurthe-et-Moselle, M. André SERGENT, président, et M. Pascal GOURAIN, directeur, de la Chambre d'agriculture du Finistère
- Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 13/05/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Giacometti, secrétaire général de FO-CCI, de Mme Christine Andry, déléguée syndicale FO-CCI Lorraine et de M. Djemel Ogbi, enseignant à la CCI de Paris-Île-de-France
- Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 13/05/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Caudoux, directeur exécutif, directeur financier de Bpifrance et directeur en charge des garanties.
- Compte rendu de réunion n° 207 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 13/05/2015
- Échange de vues informel, conjoint avec la commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, avec M. Benoît Coeuré, membre du directoire de la Banque centrale européenne
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 13/05/2015
- Échange de vues informel, conjoint avec la commission des Affaires européennes, avec M. Benoît Coeuré, membre du directoire de la Banque centrale européenne
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 13/05/2015
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (n° 2341) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 13/05/2015
- Examen pour avis de l'article 20 du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats