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Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/09/2014
  1. Audition de Mme Hélène Duchêne, directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, au ministère des Affaires étrangères et du développement international, sur le sommet de l'OTAN
  2. Informations relatives à la commission 11
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, sur le changement climatique, à la suite du rapport du GIEC, avec la participation de M. Philippe Dandin, directeur scientifique adjoint de la recherche au Centre national de recherches météorologiques, M. Jean-Louis Dufresne, directeur de recherche au CNRS, membre de l'équipe « Étude et modélisation du climat et du changement climatique » (EMC3) du LMD (Laboratoire de météorologie dynamique) et M. David Salas y Melia, responsable de l'équipe de recherche « Assemblage du système Terre et étude des rétroactions climatiques » du Groupe de météorologie à grande échelle et climat (GMGEC).
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/02/2017
  1. Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale (n° 4452) (M. Alain Tourret, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Table ronde réunissant des représentants des syndicats d'Alcatel, avec la participation de :
  2. MM. Pascal Guihéneuf et Hervé Lassalle (membres de la CFDT),
  3. MM. Frédéric Aussedat et Jean-Marc Bernhard (membres de la CFE CGC),
  4. MM. Stéphane Dubled et Claude Josserand (membres de la CGT
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/06/2012
  1. Election du Bureau de la commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud RICHÉ, sous-directeur des chambres consulaires au service de l'action territoriale, européenne et internationale à la Direction générale des entreprises, au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, MM. Bernard LAVERGNE, chef du bureau de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie, et Pierre REBEYROL, chef du bureau de la tutelle des chambres des métiers et de l'artisanat
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 :
  2. Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (M. François Pupponi, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 046 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, et de M. Michel Sapin, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur des amendements du Gouvernement au projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/10/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (M. Gérard Bapt, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mmes Béatrice Charon, présidente de l'Association française de l'aluminium (AFA), et Caroline Colombier, déléguée générale de l'AFA, et de M. Olivier Dufour, directeur « affaires externes » (France/EU) de Rio Tinto Alcan