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Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Cazaubon, chef du bureau des destinations touristiques au ministère du redressement productif
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de la société Ecomouv' : M. Daniele Meini, Président d'Ecomouv M. Michel Cornil, vice-président, M. Jean-Claude Damez-Fontaine, directeur « Systèmes et intégration », M. Giovanni Castellucci, Administrateur délégué d'Autostrade, ainsi que les membres du Comité exécutif d'Ecomouv, représentant les partenaires : MM. Michaelangelo Damasco (Autostrade), Antoine Caput (Thales), William Ferre (Steria), Jean Vincent Cloarec (SNCF), Jean-Marc Lazarri (SFR) 2
Compte rendu de réunion n° 072 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des finances et la commission des affaires européennes, de M. Olli Rehn, Commissaire européen chargé des affaires économiques et monétaires
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les questions migratoires 2
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Examen du rapport de la mission d'information commune sur la banque publique d'investissement, Bpifrance (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur) 2
  2. Examen du rapport de la mission d'information sur le financement public de l'audiovisuel en France (M. Jean-Marie Beffara, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2529).
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/07/2015
  1. Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française du Développement (AFD).
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/04/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition de M. Arnaud ROFFIGNON secrétaire général adjoint au ministère de la culture, Mme Hélène BRISSET, ingénieure générale des mines, adjointe au directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'État et Mme Claudia DELMAS-SCHERER, sous directrice de la formation et des concours au ministère des affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Élection du bureau
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Vigouroux, président de la section de l'intérieur du Conseil d'État. 2
  2. 11