Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

774596 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/05/2019
  1. – Table ronde sur le thème « Plateformes collaboratives et statut des travailleurs » en présence de :
  2. • M. Jean-Emmanuel Ray, professeur des universités
  3. • Mme Françoise Salomon, conseillère référendaire à la Cour de cassation
  4. • Me Kevin Mention, avocat au barreau de Paris
  5. • M. Charles de Froment, auteur du rapport de l'institut Montaigne « Travailleurs des plateformes : liberté oui, protection aussi »
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/11/2018
  1. – Audition de représentants de la Fédération nationale des chasseurs (FNC) sur le projet de création de l'AFB-ONCFS
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/05/2019
  1. Intervention à huis clos de M. Yves Verhoeven, sous-directeur Stratégie de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) pour sensibiliser les commissaires à la sécurité numérique
  2. Table ronde sur les défis économiques en Europe, réunissant M. Michel Aglietta, conseiller au Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII), M. Michel Didier, président de Rexecode, et M. Jean-Pisani-Ferry, professeur d'économie à Sciences-Po.
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/05/2021
  1. – Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/11/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, des membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) sur la condition militaire.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/07/2018
  1. Audition de Mme Monique Legrand-Larroche, directrice de la direction de la maintenance aéronautique.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/03/2019
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/12/2019
  1. Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  2. – Audition de M. Laurent Schlosser, directeur Secteur public et membre du comité directeur de Microsoft France, et de M. Jean-Renaud Roy, directeur Corporate affairs de Microsoft France
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/05/2019
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique (n° 1883) (M. Pascal Bois, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
Date de réunion : 09/01/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.