Résultats de la recherche

775103 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 juin 2019
Date de séance : 04/06/2019
  1. 1. Mobilités
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 27 juillet 2017
Date de séance : 27/07/2017
  1. 1. Confiance dans la vie publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 novembre 2019
Date de séance : 07/11/2019
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 septembre 2020
Date de séance : 29/09/2020
  1. 1. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Accélération et simplification de l’action publique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 20 mai 2020
Date de séance : 20/05/2020
  1. 1. Débat sur l’opportunité d’une quatrième révolution industrielle, écologique et numérique
  2. 2. Débat sur la pénurie de médicaments en France
  3. 3. Questions sur les décisions relatives à la gestion des stocks de masques
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 17 novembre 2017
Date de séance : 17/11/2017
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 17 avril 2020
Date de séance : 17/04/2020
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 avril 2018
Date de séance : 10/04/2018
  1. 1. Nouveau pacte ferroviaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 décembre 2020
Date de séance : 08/12/2020
  1. 1. Hommage au président Valéry Giscard d’Estaing
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Éloge funèbre de Jean-François Cesarini
  4. 4. Amélioration du système de santé par la confianceet la simplification
  5. 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
  6. 6. Parquet européen et justice pénale spécialisée
  7. 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
  8. 8. Parquet européen et justice pénale spécialisée (suite)
  9. 9. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 11 décembre 2020
Date de séance : 11/12/2020
  1. 1. Délais d’organisation des élections
  2. 2. Justice pénale des mineurs
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance