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Compte rendu de réunion n° 92 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 23/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse (puis à huis clos), de M. Frédéric Duval, délégué général d'Amazon France.
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/07/2019
  1. – Désignation, en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement, du second rapporteur sur l'application de la loi n° 2018-1203 du 22 décembre 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2019
  2. – Audition de Mme le professeur Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de Santé (HAS), et de M. Christian Saout et Mme Isabelle Adenot, membres du collège de la HAS, sur le rapport d'analyse prospective sur le système de santé
Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/07/2020
  1. - à 8 heures en Polynésie, à 14 heures aux Antilles, à 15 heures en Guyane, à 16 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 21 heures à Mayotte, à 22 heures à LaRéunion, à 5 heures (jeudi) en Nouvelle-Calédonie et à 6 heures (jeudi) à Wallis et Futuna.
  2. –Audition des représentants de la presse écrite et web ultramarine :
  3. - M. Laurent Canavate représentant Mayotte Hebdo ;
  4. - M. Jacques Dancale de la Nouvelle Semaine (Guadeloupe) ;
  5. - M. Luc Laventure, président d'Outremers 360 ;
  6. - M. Anthony Maarek, représentant le groupe France-Antilles ;
  7. - M. Gilbert Meriel, représentant la société Fenua Communication, éditrice des journaux d'information Tahiti Infos et Les Nouvelles de Tahiti ;
  8. - M. Patrick Planchenault, directeur de la rédaction du Quotidien de La Réunion ;
  9. - M. Bertrand Prévost, représentant la Dépêche de Tahiti ;
  10. - Mme Francette Florimond, directrice des Éditions Inter-Entreprises ;
  11. - M. Pierrot Dupuy, propriétaire de Zinfos974.com, site d'information en ligne ;
  12. - M. Yves Delauw, directeur général du groupe Melchior, diffuseur des notamment des Nouvelles Calédoniennes ;
  13. - Mme Audrey de Fondaumière, représentant le Journal de l'Île de La Réunion.
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/09/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion, en nouvelle lecture, sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (n° 1135 rect.) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 62 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 07/11/2018
  1. – Audition de M. Cédric Villani, député de l'Essonne, vice-président de l'OPECST, auteur d'un rapport sur l'intelligence artificielle
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/03/2018
  1. Audition de M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l'éducation artistique et culturelle
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/01/2018
  1. – audition de M. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et de M. Olivier GARNIER, directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France, sur la conjoncture économique et sur le thème d'actualité « La France est–elle redevenue compétitive ? »
  2. – désignation d'un rapporteur sur le projet de loi services de paiement dans le marché intérieur (n° 368)
  3. – échange de vues sur les premières conclusions du groupe de travail sur l'amélioration des conditions d'examen des textes budgétaires
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/10/2018
  1. examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission " Action extérieure de l'État " :
  3. Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis) ;
  4. Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;
  5. vote sur les crédits de la mission Action Extérieure de l'État.
  6. Examen pour avis des crédits de la mission " Immigration, asile et intégration " (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis) ;
  7. vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.
Compte rendu de réunion n° 10 - Groupe de travail sur la procédure législative et l'organisation parlementaire et les droits de l'opposition
Date de réunion : 19/04/2018
  1. Audition de M. Cédric Villani, premier vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/03/2019
  1. Audition de M. Nicolas Roche, directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement au ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères ;
  2. Désignation de membres de missions d'information.