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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/04/2020
  1. Audition, à huis clos, de Mme Claire Landais, secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/07/2020
  1. Audition de M. Michel Barnier, chef de la négociation avec le Royaume-Uni pour la relation future.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/05/2018
  1. – Audition des organisations patronales sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/12/2020
  1. Audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au Plan.
  2. Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du second confinement, sur la restauration hors domicile : fournisseurs et grossistes ; restauration collective (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs).
  3. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 7 - Groupe de travail sur la procédure législative et l'organisation parlementaire et les droits de l'opposition
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Échange de vues sur la deuxième feuille de route : « L'organisation de la semaine parlementaire » et l'organisation des travaux du groupe de travail
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Dominique Pon, responsable ministériel du numérique en santé.
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 08/07/2020
  1. Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information, commune avec la commission des Affaires économiques, sur l'identité numérique (Mme Marietta Karamanli, Présidente ; Mme Christine Hennion et M. Jean-Michel Mis, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/10/2020
  1. - Examen pour avis de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
  2. - mission « Économie » :
  3. . Industrie (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis),
  4. . Entreprises (M. Rémi Delatte, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 12/12/2018
  1. Examen du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 1401) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 13/02/2018
  1. Réunion préparatoire du groupe de travail sur le nouvel axe retenu par le Bureau pour le 1er semestre 2018 :
  3. "La prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale"
  5. - Définition du calendrier des travaux
  6. - Programme des auditions
  7. - Échange de vues