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Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 21/07/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le projet Global race INED - Sciences Po réunissant :
  2. M. Patrick Simon, socio-démographe, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED) et responsable du département Integer (Intégration et discriminations) à l'Institut des Migrations ;
  3. M. Daniel Sabbagh, politologue, directeur de recherche au Centre de recherches internationales (CERI) de Sciences Po.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 18/06/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Giusti, adjoint au directeur général des outre-mer
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 30/04/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, réunissant :
  2. – Mme Elka Parvanova, vice présidente de l'Association des professionnels d'Accompagnement du Handicap dans l'Enseignement supérieur (APACHES), et Mme Marie Coutant, membre du conseil d'administration
  3. – M. Hervé Christofol, secrétaire général du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP FSU), et Mme Laurence Rasseneur, membre de la commission administrative
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Antoine FREROT, président-directeur général de Véolia, et de M. Thierry DEAU, président de Méridiam
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition de MM. Thierry Gadault et Hugues Demeude, journalistes, auteurs du livre « Nucléaire danger immédiat » ;
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 07/05/2020
  1. À 20 heures (heure de Paris) - à 8 heures en Polynésie, à 14 heures aux Antilles, à 15 heures en Guyane, à 16 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 21 heures à Mayotte, à 22 heures à La Réunion, à 5 heures (vendredi) en Nouvelle-Calédonie et à 6 heures (vendredi) à Wallis et Futuna.
  3. - Audition de Mme Caroline Leboucher, directrice générale d'Atout France, sur les conséquences de la crise du Covid-19 sur le secteur du tourisme dans les Outre-mer et les perspectives futures.
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Lochak, professeure émérite de droit public à l'université Paris Nanterre, ancienne présidente et membre du Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI).
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/09/2020
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, et avec la commission des affaires sociales, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le plan de relance (sous réserve de sa présentation en conseil des ministres).
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/07/2019
  1. Examen, en vue de la lecture définitive, de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (T.A. 273).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/01/2021
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre et de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Paraguay relatif à l'emploi rémunéré des membres des familles des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre (n° 2551) (M. Bruno Joncour, rapporteur) ;
  2. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française, la région flamande et la région wallonne relative à l'aménagement de la Lys mitoyenne entre Deûlémont en France et Menin en Belgique (n° 3244) (M. Jean-Paul Lecoq).
  3. - Nomination des rapporteurs sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (n° 3245), le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres des 7 et 20 septembre 2011 entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER (n° 3487) et le projet de loi autorisant l'approbation de la déclaration relative à la phase d'exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais (n° 3596).