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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 décembre 2022
Date de séance : 01/12/2022
  1. 1. Retraite de base des non-salariés agricoles
  2. 2. Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l’ordre public
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 18 décembre 2023
Date de séance : 18/12/2023
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 10 février 2023
Date de séance : 10/02/2023
  1. 1. Communication de Mme la présidente de séance
  2. 2. Rappel au règlement
  3. 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 23 octobre 2023
Date de séance : 23/10/2023
  1. 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 février 2023
Date de séance : 07/02/2023
  1. 1. Hommage aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  4. 4. Demande de constitution d’une commission spéciale
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 mars 2024
Date de séance : 19/03/2024
  1. 1. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
  2. 2. Lutte contre les dérives sectaires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 28 juin 2022
Date de séance : 28/06/2022
  1. 1. Ouverture de la XVIe législature
  2. 2. Constitution du bureau d’âge
  3. 3. Communication de la liste des députés
  4. 4. Députés nommés membres du Gouvernement
  5. 5. Allocution du doyen d’âge
  6. 6. Élection du président de l’Assemblée nationale
  7. 7. Allocution de Mme la présidente
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 13 décembre 2023
Date de séance : 13/12/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Proposition de censure simple d’un député
  3. 3. Conventions France-Danemark et France-Grèce pour l’élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale
  4. 4. Traité France-Kazakhstan sur l’entraide judiciaire
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 22 janvier 2024
Date de séance : 22/01/2024
  1. 1. Rénovation de l’habitat dégradé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 30 mai 2023
Date de séance : 30/05/2023
  1. 1. Programmation militaire 2024-2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance