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- Compte rendu de réunion n° 76 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/05/2016
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition de M. Philippe Chalmin, président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des productions alimentaires
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à garantir le revenu des agriculteurs (n° 3681) (M. André Chassaigne, rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition de Mme Florence Rochefort, présidente de l'Institut Émilie du Châtelet pour le développement et la diffusion des recherches sur les femmes, le sexe et le genre, historienne et chercheuse au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), sur les études de genre
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques et Premier président de la Cour des comptes, sur l'avis du Haut Conseil relatif au solde structurel des administrations publiques présenté dans le projet de loi de règlement de 2015, ainsi que sur le rapport de la Cour relatif aux résultats à la gestion budgétaire de l'exercice 2015 et sur la certification des comptes de l'État exercice 2015
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/05/2016
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice entre le Gouvernement de la République française et l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (n° 3575) M. Pierre Lellouche, rapporteur.. 2
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 25/05/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Delzescaux, directeur de l'interprofession nationale porcine (INAPORC).
- Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 25/05/2016
- Suite de l'examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Sébastien Denaja, rapporteur) ...
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 mai 2016
- Date de séance : 24/05/2016
- 1. Questions sur la politique du Gouvernement en matière d’éducation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mai 2016
- Date de séance : 24/05/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature-Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État
- 5. Questions sur la politique agricole du Gouvernement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 mai 2016
- Date de séance : 24/05/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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