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- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/05/2015
- — Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l'état d'avancement de la réforme du SSA
- Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 13/05/2015
- Audition, sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739), de M. Philippe Chognard, conseiller aux affaires sociales, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), de M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale (UPA), et de Mme Caroline Duc, conseillère technique
- Amendement n° 484 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Aubert, M. Saddier, M. Leboeuf, M. Sordi et M. Fasquelle - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 309 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. de Courson - Article 19 BIS - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 247 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Apparu, M. Scellier, M. Daubresse, M. Cinieri, M. Morel-A-L'Huissier, M. Straumann, M. Salen, M. Perrut, Mme Vautrin, M. Martin-Lalande, M. Philippe Armand Martin, M. Taugourdeau, Mme Genevard, M. Luca, Mme Grosskost, M. Gest, M. Breton, M. Guy Geoffroy, Mme Poletti et M. Gilard - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- N° 2765 - Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, modifié par le Sénat, en première lecture, considéré comme adopté par lAssemblée nationale aux termes de larticle 49, alinéa 3, de la Constitution en première lecture après engagement de la procédure accélérée
- Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 mai 2015
- Date de séance : 13/05/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Respect du principe de laïcité dans l’accueil des mineurs
- 3. Délais de paiement interentreprises pour le « grand export »
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 206 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 12/05/2015
- Audition de M. Carlos Moedas, Commissaire européen en charge de la recherche, de la science et de l'innovation, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/05/2015
- — Audition, ouverte à la presse, d'une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d'association des militaires
- Compte rendu de réunion n° 205 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 12/05/2015
- I. Examen d'une proposition de résolution européenne, présentée par la Présidente Danielle Auroi, relative à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises au sein de l'Union européenne
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
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