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Question écrite n° 113333 de M. Hervé Féron: Date de dépôt : 05/07/2011; pharmacie et médicaments - antibiotiques - consommation. maîtrise
Question écrite n° 113124 de M. Paul Salen: Date de dépôt : 05/07/2011; énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
Question écrite n° 113347 de M. Michel Hunault: Date de dépôt : 05/07/2011; politique extérieure - aide alimentaire - perspectives
Question écrite n° 113334 de M. Christian Eckert: Date de dépôt : 05/07/2011; pharmacie et médicaments - antibiotiques - consommation. maîtrise
N° 3616 - Proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires: Date de dépôt : 01/07/2011; Voir le dossier (Santé : modification de certaines dispositions de la loi HPST portant réforme de l'hôpital)
N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies: Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (toxicomanies)
N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome I: Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (toxicomanies)
N° 3613 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'attractivité et à faciliter l'exercice du mandat local: Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (Pouvoirs publics : renforcer l'attractivité et faciliter l'exercice du mandat local)
N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome II: Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (toxicomanies)
N° 3614 - Rapport de MM. Christian Bataille et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir): Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (Sécurité nucléaire)